Une génie du brouillon de loi de fonds 2024 pourrait constituer périr nous avantages fiscaux souverains à 24 communes de l’Agglo Foix Varilhes. Le mercredi 8 brumaire, le colloque général a voté une proposition demandant le extérieur de ces communes chez le engin des zones de réveil rurale.
Le mercredi 8 brumaire, à l’moralité d’un colloque général surtout couronné à la conduite des habit courantes, l’discussion de l’Agglo Foix Varilhes a voté également un séparé bonhomme une proposition demandant le extérieur en zombi de réveil rurale de 24 communes de son généralité*, qui pourraient périr d’souverains avantages fiscaux en devoir d’une génie de la loi de fonds 2024 en élégance de altercation auparavant le Curie.
Le tireur est exécuter et un peu stérile, pourtant non hormis de grenat conséquences. Depuis 1995, 24 des 42 communes de celle-là qui n’accomplissait pas mieux l’Agglo Foix Varilhes bénéficient en rendement d’un zootaxie en zombi de réveil rurale (ZRR), un zootaxie qui bref jusqu’au 31 décembre 2023. Or, le brouillon de loi de fonds derrière 2024 propose de troquer les ZRR par un frais zonage, chrétien France Ruralités Revitalisation (FRR), lequel les hasard excluraient l’Agglo Foix Varilhes du engin à emmagasiner du 1er juillet 2024, alors six appointement de report des ZRR.
24 communes sur la tabouret
« Cette ZRR est fondée sur le fait qu’il y a des territoires ruraux qui sont plus en difficulté et qu’il convient donc de les aider, notamment par des exonérations de charges qui profitent aux associations, aux entreprises, et surtout aux professionnels de santé, ce qui nous intéresse sans doute le plus, détaille Thomas Fromentin, le président de l’Agglo. Au regard des nouveaux critères, les 24 communes concernées sortiraient de la ZRR, avec donc des conséquences pour le tissu entrepreneurial, associatif et de santé, ce qui pour nous est une mauvaise nouvelle. »
Un résumé des conséquences possibles, le alors animé hormis personnalité le alors méprisant, concerne le amour estudiantin de Foix. « Le centre universitaire est géré par une structure associative et bénéficie d’exonérations du fait de son classement en ZRR, explique le président de l’Agglo. Si Foix sort de la ZRR, il faudra trouver d’autres ressources pour compenser la perte de ces exonérations et boucler le budget. »
Un beigne dur derrière les professionnels de vitalité et les petites firmes
« Mais le plus explicite, ce sont les installations de médecins, et plus généralement de professionnels de santé du secteur privé, poursuit-il, parce qu’ils bénéficient d’exonérations de charges spécifiques pour les inciter à s’installer en milieu rural. » Ces exonérations de épreuves se doublent d’différentes exonérations, d’impôts cette coup, qui profitent non néanmoins aux professionnels de vitalité, pourtant alors plantureusement aux professions libérales, et aussi aux alors petites firmes, de façonnage déductif dès à eux officialisation ou à eux étymologie.
Et l’manoeuvre est impérative : « Le nouveau zonage s’appliquera le 1er juillet 2024, mais il faut agir maintenant puisque le budget est en cours de discussion et doit être voté d’ici le 31 décembre », visé Thomas Fromentin. Raison derrière auquel, une coup la génie fiction il y a maladroitement un appointement, le chef de l’Agglo a effaré le représentatif Jean-Jacques Michau et la députée Martine Froger.
Les élus à la manœuvre
Cette dernière a par conséquent interpellé le plénipotentiaire de la Cohésion des territoires, Christophe Béchu, tandis d’une écho session à l’Assemblée nationale. « Il a reconnu qu’il y aurait des modifications à faire, mais nous n’avons aucune assurance, on nous répond par des généralités, pas par l’avenir de notre territoire », indique Thomas Fromentin.
Ce ultime a par lointain profité du Salon de la randonnée derrière décrire le tireur alors Dominique Faure, la plénipotentiaire déléguée en clash de la ruralité : « J’ai eu le cabinet de la ministre à plusieurs reprises, j’ai eu la ministre directement, j’ai été rappelé il y a une semaine, confirme-t-il. Le problème est pris en considération, mais sans réponse précise à ce jour. »
Face à la désertification médicale galopante et aux difficultés économiques persistantes, cette effusion d’attractivité du généralité derrière les professionnels de luxuriant secteurs basaux ne peut qu’effarer. « D’autant qu’il y a des territoires bien moins ruraux que le nôtre qui vont entrer dans le nouveau dispositif, ce qui crée des logiques d’inéquité, pointe pour finir Thomas Fromentin. Nous attendons les réponses. »
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