Vos impôts locaux vont-ils intensifier pour du carence de l’Justificatif ?

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Les collectivités territoriales craignent d’entité enjeux à impôt envers choyer le carence du comptabilité de l’Justificatif. Cela pourrait annoncer une penché des dépenses et de la honneur des devoirs publics ou une élevé des impôts locaux.

Les collectivités locales devront soulager au « redressement des comptes publics », a promis Bruno Le Maire, excellence de l’Comptabilité et des Finances, le 6 ventôse extrême, en puissance aux parlementaires ses pistes envers rapetisser le carence évident. Ces discours ont étrenné une Afrique de boucliers pendant les responsables nationaux. « On connaît la règle du jeu : lorsque l’État a des difficultés budgétaires, il fait porter une partie de l’effort nécessaire sur les collectivités locales », résume Jean-Marc Vayssouze-Faure, le dirigeant de l’Association des maires de France (AMF) d’Occitanie.

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« Les collectivités n’ont pas le droit aux déficits »

Celui-ci rappelle que « contrairement à l’État, les collectivités n’ont pas le droit aux déficits. Les recettes doivent être supérieures aux dépenses. Ce n’est pas à nous, qui gérons bien, d’être la variable d’ajustement d’un État qui gère mal. Ça serait particulièrement injuste », goûté le ministre des maires occitans. D’tellement que, paradoxalement, les collectivités locales contribuent à rapetisser le carence évident. En aboutissement, elles-mêmes ont présenté un analyse en excédent de 4,8 milliards d’euros en 2022 et celui-là de 2023 devrait comme entité affirmatif. Quant à la passif, que les communes, départements et régions remboursent ces derniers, sézigue ne représente que 10 % de icelle de l’Justificatif.

La costume à impôt des collectivités pourrait exécuter autres formes. « Il pourrait s’agir d’une baisse des aides à l’investissement, qui porterait atteinte à l’économie et au développement, puisque 70 % des dépenses d’investissement sont réalisées par les collectivités locales », indique Jean-Marc Vayssouze-Faure. Les économies pourraient quant à se procéder par une densification des dotations globales de marche des collectivités. « L’État nous a déjà fait le coup, on connaît ça », rappelle Sacha Briand, chargé des richesse de la Agglomération de Toulouse. Depuis 2014, la penché cumulée de cette attribution, en euros totaux, représenterait un instance de 70 milliards d’euros.

« Toujours faire porter l’effort sur les mêmes »

L’élu occitan ajoute que « l’État a déjà réformé la fiscalité des collectivités locales, notamment celle sur la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises. Sans la compenser à l’euro près, comme il l’avait pourtant annoncé. S’il nous prive de nos ressources et nous demande dans le même temps de réduire notre recours à l’emprunt, nous n’aurons que deux solutions : soit réduire nos dépenses, soit augmenter les recettes fiscales ». Or, rapetisser les dépenses n’est pas carrossable aux mirettes du dirigeant de l’AMF Occitanie. « Comment faire sans affecter le service à la population ? On peut toujours avoir moins de personnels dans nos écoles, moins d’entretien de voirie, moins de policiers municipaux… C’est possible mais pas souhaitable ». Le épar fiscal semble en conséquence entité l’jaloux terminaison.

Depuis la annulation de la taille d’appartement et de la CVAE, le grave objet laquelle tiennent les collectivités locales en la substance est la taille terrienne. « C’est notre seule marge de manœuvre, qui revient à toujours faire porter l’effort sur les mêmes, c’est-à-dire les propriétaires immobiliers ». C’est conséquemment Jean-Marc Vayssouze-Faure commerce de ses vœux « un impôt local qui soit plus juste, payé par tous. Ce serait aussi une façon de responsabiliser les citoyens, de créer un lien entre l’usager et les services publics locaux ».

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