Depuis octobre, François Bayrou pacte sur des œufs puis le amorce de loi de versement de la Quiétude sociale. Il peut finalement expirer, le Chambre a adopté le rédaction en l’conclusion. Voici ce qui échange quant à les Français.
Il avait eu justification du direction Barnier… Le amorce de loi de versement de la Quiétude sociale (PLFSS) qui avait valu une proposition de interdiction au antérieur Premier consul a été adopté, ce lundi 17 février. Le Chambre a mis un aboutissement à l’démesuré amorce de loi cependant son “caractère imparfait”.
Voici ce qu’il faut gnose des nécessaires points du rédaction, adopté à 225 opinion sur les 348 sénateurs de la juridiction haute.
Hausse des dépenses de vitalité
Le PLFSS prévoit une majoration des dépenses de l’Assurance crime, puis un rêve habitant de dépenses en amplification de 3,4 % en 2025, atteignant conséquemment 265,9 milliards d’euros.
Cette rechute dépasse les 2,8 % au début envisagés par l’ex-Premier consul Michel Barnier, en longue section souplesse à l’suffixe d’un milliard d’euros destiné aux sanatoriums par le direction Bayrou. Par écarté, l’pouvoir a triplé le postérieur d’obligation quant à les Ehpad, le chanteur sauter de 100 à 300 millions d’euros.
Pour commencer à vénérer le prologue de 3,4 %, l’Assurance crime va activité dévoiler 4,3 milliards d’euros d’économies.
Relèvement des cotisations patronales
L’ex-gouvernement Barnier voulait rétrécir entièrement de 4 milliards d’euros les exonérations de cotisations patronales laquelle bénéficient les industries, quant à les procéder secourir à l’peine de rééducation des états. Le direction Bayrou a définitivement décidé que cette décroissance ne serait que de 1,6 milliard d’euros.
A bouquiner de même :
Budget 2025 : le direction est “prêt à” attribuer par une paire de l’peine demandé aux industries sur les cotisations
Comité sur la fisc des mutuelles
L’pouvoir entend “récupérer” un milliard d’euros contre des complémentaires vitalité pendant un prochain rédaction. Le direction Bayrou amitié qu’elles-mêmes ont préjugé pendant à elles tarifs 2025 des mesures qui n’ont pas eu angle, ce que les complémentaires démentent.
La “taxe soda” s’alourdit
Destinée à contingenter la pluie de sucres, le direction alourdit la taille tonic et espère accumuler 300 millions d’euros de recettes supplémentaires. Une amplification de la percepteur sur les badinages et loteries en bordure est de même à conjecturer à décamper du 1er juillet 2025. La amplification sur le saccharose est elle-même attendue au 1er janvier 2026
En indemnité, le direction a renoncé à renforcer la amplification de la percepteur du bistre qu’avait proposée le Chambre.
Plafonnement des indemnités journalières
Le direction prévoit de blottir le comble des indemnités journalières versées par l’Assurance crime en cas d’cessation de boum. L’émolument (50 % du paiement manoeuvre) serait plafonnée à 1,4 Smic, et non 1,8 pendant aujourd’hui, quant à un séduction estimé à 400 millions d’euros.
Les dépenses de radiothérapie et des taxis conventionnés limitées
Un passage terriblement secoué vise à forcer les représentants des radiologues et des taxis conventionnés quant à le envoi hygiénique à finir des accords de “maîtrise des dépenses” puis l’Assurance crime. Ces accords doivent consolider une courbe banquière et des justes de classification territoriale.
En l’rareté d’consentement permettant de procéder 300 millions d’euros d’économies “sur les années 2025 à 2027”, l’Assurance crime pourra contraindre des baisses tarifaires. Un distinct passage modifie les menstruel de conventionnement des taxis. Si la cadencé est adoptée, l’Assurance crime pourrait à aboutissement évincer certaines demandes de débours conventionnement, pendant des zones où la étendue de taxis effectuant du envoi de malades est arrogante.
Noter la bon droit des travaux quant à existence remboursé
Pour mener divers allure, produits de vitalité essentiellement dispendieux, ou altruistes de envoi hygiénique, laquelle la justificatif sera définie par arrêté derrière “consultation” des professionnels et associations de patients, le allopathe précepteur devra combler un enquête permettant à l’Assurance crime d’en surveiller la bon droit. Sans duquel il ne sera pas remboursé.
A bouquiner de même :
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Lutter afin les fraudes
Un passage vise à soutenir les échanges d’informations imprégné l’Assurance crime et les complémentaires vitalité, pendant l’rêve de empoigner davantage fonctionnellement afin la spoliation.
Une schéma nécessaire dématérialisée
Le rédaction dévoile la atout de dématérialiser sa schéma nécessaire sur son smartphone, couplée à une validation puis la schéma nationale d’équation. Une vigilance dédiée va existence habillement en position quant à assommer ce appareil qui annexe facultatif.
Taxe lapin
Le rédaction ouvragé à la allée à des pénalités quant à les patients qui n’honorent pas à elles match puis un thérapeutique. Déjà pratiquées par divers praticiens, critiquées par d’singulières, les occasion concrètes et à elles applications sont renvoyées à un prochain jugement.
22 milliards d’euros de imperfection
Le PLFSS primordial prévoyait un imperfection de 16 milliards d’euros. Mais puis le refus adéquat depuis la interdiction, l’délaissement de certaines mesures (second relèvement des retraites, incliné du rapport de rétribution des médicaments et consultations…) et la dommage des prévisions macro-économiques, le direction prévoit désormais un imperfection de la Quiétude sociale de 22,1 milliards euros fin 2025.
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