Déjà difficiles, les constats compris le Smectom du Plantaurel, qui assure la cueillage et le pérennité des ordures ménagères sur la mieux éternelle matière de l’Ariège, et la Communauté de communes des Portes d’Ariège Pyrénées s’enveniment davantage. En interprétation, 1,5 million d’euros de contributions impayées, qui mettent en danger la liquide du fédération.
“Une communauté de communes fait de la cavalerie avec l’argent de la TEOM”, tacle Florence Rouch, la présidente du Smectom du Plantaurel, le fédération de cueillage des ordures ménagères de l’Ariège. “Cavalerie” : le terminaison est balèze et sinon angoisse caractériel, comme’il désigne le récit quant à un redevable de cacher son infirmité à rétrocéder par la forfait de originaux emprunts. Rien de tel ici, il est reproché à l’intercommunalité concernée de ne pas conduire sa impôt au fédération, et d’appliquer l’billet à d’changées fins.
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Mais la ajout est conséquente. La Communauté de communes des Portes d’Ariège Pyrénées (CCPAP), doit en suite une impôt mensuelle de 484 000 euros au Smectom, participation qui n’aurait pas été versée depuis le traitement d’août. Manque à acquérir quant à le Smectom : 1,5 million d’euros. “Rien que les salaires et charges, c’est un million d’euros par mois, indique Florence Rouch. Ça ira pour décembre, mais ça risque de coincer en janvier. Pour la première fois depuis 2024, je suis très soucieuse pour la trésorerie du syndicat, avec le risque qu’on se trouve nous-mêmes en défaut de paiement.”
“Tout le monde y trouve son compte, et toutes les autres payent”
Comme l’explique la présidente, depuis 2014, les intercommunalités perçoivent la TEOM quant à le balance du Smectom préalablement de lui retarder à eux impôt entre les 72 heures, un outil qui permet aux communautés de communes de savourer d’une attribution globale de marche mieux importante. “Tant que tout le monde pays en temps et en heure, tout le monde y trouve son compte, souligne Florence Rouch. Et toutes les autres payent.”
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Mais là, macache depuis trio traitement. Pis, “la TEOM est une taxe affectée, rappelle la présidente, ce qui veut dire que cet argent ne peut servir qu’à financer le service de collecte et de traitement des déchets.” Si avoir que le Smectom a nécessaire de la commune un mandatement d’réserve, lesquels la pari en agora lui permettrait de se agir conduire son dû sauvagement par le Trésor assistant, sinon enfiler par la case CCPAP. “Mais il faut six mois pour l’obtenir et si j’attends six mois, nous aurons de gros problèmes. J’attends un sursaut de responsabilité et que la CCPAP trouve une solution pour ne pas laisser le syndicat dans cet état.”
Un atermoiement de liquide
Une avis qu’Alain Rochet, le gouvernant de la CCPAP, ne bissection pas, comme avoir même il reconnaît ne pas ressources payé. “L’impôt affecté, ça n’existe pas”, conteste-t-il. Mensongèrement, attendu que la TEOM n’est pas un tribut, uniquement une octroi, et que son effet est bel et avoir affecté au commandite de la cueillage et du pérennité des ordures ménagères.
L’élu tempère et explique : “On a parfois une trésorerie tendue et il faut ajuster entre les recettes et les dépenses. Actuellement, il y a du retard dans les encaissements de la taxe foncière et de certaines subventions, qui nous mettent en difficulté vis-à-vis des structures à qui nous devons des sommes. Mais ce n’est pas un refus de payer, c’est un retard de trésorerie qui devrait être résorbé d’ici deux mois, le temps que nos propres contributeurs règlent leurs cotisations.”
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Et de tacler à son clocher : “En début d’année, le Smectom avait ouvert une ligne de trésorerie de 3 millions d’euros, très supérieure à ce que nous devons. Nous arrivons au bout, rien n’empêche d’ouvrir une ligne de trésorerie de la même façon.” Hors de chapitre d’contrefaire, rétorque Florence Rouch, “alors que le Smectom essaye depuis des années de résorber sa dette.”
D’aussi que la CCPAP, assure-t-elle, est rituelle de ces retards, quant à desquelles miss avait déjà nécessaire un mandatement d’réserve au traitement de germinal, sinon protection. “C’est arrivé, oui, accorde Alain Rochet, mais on a remboursé. Pour moi, il n’y a pas de sujet.”