Une glose du Curie consultée mercredi par l’AFP révèle que mieux de 13 000 foyers assujettis à l’contribution sur la parfaitement immobilière (IFI) ne paient annulé contribution sur le avantage. Ces opportunité de 2024 confirmeraient les projet de l’ex-ministre Éric Lombard, nonobstant les démentis de Bercy.
Plus de 13 000 foyers fiscaux éligibles à l’contribution sur la parfaitement immobilière (IFI) paient un contribution sur le avantage “nul ou négatif”, d’derrière une “note d’analyse des documents transmis par le gouvernement” émanant du Curie et consultée par un rédacteur de l’AFP mercredi, confirmant une épreuve du Monde.
“Environ 10 % des redevables de l’IFI affichent un impôt sur le revenu nul ou négatif”, indique la même glose d’exposé. En janvier, l’archaïque habile de l’Matelas Eric Lombard avait défendu que des milliers de Français aisés ne payaient pas l’contribution sur le avantage, une dire qui avait été démentie par la habile des Comptes publics, Amélie de Montchalin.
“Ces éléments confirment les déclarations de l’ancien ministre Éric Lombard”
“Il n’est pas vrai que des dizaines de milliers de Français fortunés ne paieraient aucun impôt sur le revenu. Il n’y a pas de document à Bercy qui le montrerait”, avait affirmé Amélie de Montchalin le 14 janvier, interrogée sur le section donc des questions au autorité à l’Assemblée nationale.
Les chiffres analysés par les sénateurs, basés sur les opportunité fiscales de 2024, montrent que la taille des foyers fiscaux ne enrichissant annulé contribution sur le avantage contrôle avec la foisonnement de ceux-là : au mamelon des 0,1 % des foyers “disposant des plus importants patrimoines immobiliers”, la taille des foyers ne enrichissant pas d’IR est de 10,2 % (contre de 2 500), comme que ce caractère passage à 14,9 % (contre de 300) vers les 0,01 % des foyers les mieux riches (en même temps que un possessions ressource de 14 millions d’euros).
Retraités des non-résidents et des entités décédées en lycée d’période, les chiffres montrent la même précaution, en même temps que respectivement 6,3 % vers les 0,1 % les mieux riches, et 7,6 % vers les 0,01 %.
“Si le revenu fiscal de référence (RFR) de ces catégories de contribuables n’est pas communiqué, ces éléments confirment les déclarations de l’ancien ministre Éric Lombard”, indique la même glose. Questionnée par l’AFP hors champ d’un événement à Bercy, la responsable avant-première des Finances publiques, Amélie Verdier, n’a pas souhaité mutiner.