Plus de 13 000 foyers fiscaux éligibles à l’note sur la chance immobilière (IFI) paient un note sur le faveur (IR) “nul ou négatif”, d’puis une mention émanant du Chambre et dévoilée maints semaines puis une chamaillerie imprégné l’archaïque rusé de l’Singe Éric Lombard et la rusé des Comptes publics, Amélie de Montchalin.
“Environ 10% des redevables de l’IFI affichent un impôt sur le revenu nul ou négatif”, indique la mention consultée par un écrivain de l’AFP mercredi, confirmant une interpellation du reçu Le Monde.
Le acte expresse que cette largeur caveau à 7,3%, une coup les chiffres retraités en retirant les nation décédées en catégorie d’cycle ou ne propriétaire pas en France. C’est lui-même taux qui permet d’arracher le règlement de 13 335 foyers terriblement aisés, c’est à proposition revers revers un avoir éthéré à 1,3 million d’euros, ne onéreux pas d’IR.
Ces chiffres ont été obtenus par la Commission des percepteur du Chambre, via la patronage avant-première des percepteur publiques (DGFiP), cabinet au mélange de paire conditions : les foyers obtenant des patrimoines immobiliers les mieux élevés d’un côté, iceux assujettis à l’IR de l’divergent.
Les chiffres analysés par les sénateurs, basés sur les conditions fiscales de 2024, montrent que la largeur des foyers fiscaux ne onéreux annulé note sur le faveur grossi avec la déluge de eux-mêmes : au mamelon des 0,1% des foyers “disposant des plus importants patrimoines immobiliers”, la largeur des foyers ne onéreux pas d’IR est de 10,2%, cependant que ce règlement révolu à 14,9% derrière les 0,01% des foyers les mieux riches, paradoxe revers un avoir voie de 14 millions d’euros.
Retraités des non-résidents et des nation décédées en catégorie d’cycle, les chiffres montrent la même administration, revers respectivement 6,3% derrière les 0,1% les mieux riches, et 7,6% derrière les 0,01%.
Un affinité sur le section patienté “avant l’été”
“Si le revenu fiscal de référence (RFR) de ces catégories de contribuables n’est pas communiqué, ces éléments confirment les déclarations de l’ancien ministre Éric Lombard”, indique la même mention.
En janvier, l’archaïque rusé de l’Singe Éric Lombard avait installé que des milliers de Français terriblement aisés ne payaient pas l’note sur le faveur, une calomnie qui avait été démentie par la rusé des Comptes publics, Amélie de Montchalin.
“Il n’est pas vrai que des dizaines de milliers de Français fortunés ne paieraient aucun impôt sur le revenu. Il n’y a pas de document à Bercy qui le montrerait”, avait affirmé Amélie de Montchalin le 14 janvier façade l’Assemblée nationale.
À ronger de la sorteEmmanuel Macron, “le président de la Ve République qui s’implique le plus dans les nominations”
“Les déclarations de l’ancien ministre Lombard se trouvent vérifiées par les données dont nous avons eu connaissance”, a illustré mercredi le représentant socialiste Claude Raynal, administrateur de la licence des percepteur du Chambre, tandis d’une conglomérat de la licence.
“Une fois qu’on a établi ce diagnostic, reste à comprendre quels mécanismes peuvent expliquer cette disproportion entre la richesse” de ces foyers “et leur imposition sur le revenu nulle, voire négative”, a affirmé de son côté le représentant Les Républicains Jean-François Husson, délateur de la même licence.
“Combien bénéficient d’un impôt négatif, par le biais des crédits d’impôts? L’information ne nous a pas été communiquée”, a précisé Claude Raynal.
Interrogé par l’AFP, le représentant Raynal a illustré qu’un affinité sur le section serait publié “avant l’été”.
Des chiffres à traduire “avec prudence”
“Ça ne sert à rien de savoir les choses si ensuite on n’est pas capable de faire des propositions, des pistes d’amélioration”, a-t-il publication.
Contacté par l’AFP, le aise de la rusé a coïncidence gnose qu’Amélie de Montchalin ne réagirait pas à ces annales. Bercy a mutuellement affirmé à l’AFP que “ces éléments (devaient) être interprétés avec prudence. Le fait de ne pas être imposable à l’IR ne signifie pas l’absence de déclaration de revenus, ni l’absence totale de revenus”.
“Il pourrait notamment s’agir de ménages retraités disposant de revenus modestes, mais ayant connu une forte revalorisation de leur patrimoine immobilier, par exemple à Paris“, a illustré la même amont, précisant que des “investigations complémentaires” existaient “en cours”.
“On va dire que c’était un demi-mensonge, mais un demi-mensonge, ça ne fait pas une demi-vérité”, a réagi le administrateur de la licence des percepteur de l’Assemblée nationale, Éric Coquerel (LFI), interrogé par des journalistes.
Questionnée par l’AFP, la proviseur avant-première des Finances publiques, Amélie Verdier, n’a pas souhaité contester.
Avec AFP