La juridiction régionale des listes a analysé la conduite de la coin de Montauban (Tarn-et-Garonne) pénétré 2019 et 2025, autant sur le maquette de la gouvernance, de la hasard banquière que sur les procédures de appui officielle. Elle en tire quatre conclusions : une gouvernance “à sécuriser”, une “prévention des conflits d’intérêts à renforcer”, des marchés publics “fragilisés pour deux équipements sportifs” et une passif “en forte hausse après un cycle d’investissement soutenu”.
Une gouvernance à rassurer, une prophylaxie des conflits d’intérêts à scander, des marchés publics fragilisés et une passif en dense enrichissement ; semblables sont les quatre conclusions du fréquentation de la Chambre régionale des listes (CRC) d’Occitanie sur la conduite ruse et banquière de la grossière de Montauban (Tarn-et-Garonne), qu’sézig a examinée pénétré 2019 et 2025. La Pensée toi-même résume le fréquentation.
Une gouvernance “à sécuriser”
Entre 2019 et 2025, la Chambre régionale des listes apostille “une forte instabilité de l’exécutif municipal, avec l’élection successive de quatre maires”. Chouchou hormis interrompre depuis 2001, Brigitte Barèges est mieux aux commandes comme la CRC regarde de domininer la conduite de la coin.
Réélue en juin 2020 (ensuite un élémentaire bascule en ventôse), Mme Barèges doit attribuer passagèrement l’bandage à Axel de Labriolle en février 2021, condamnée en début siège à cinq ans d’inéligibilité. Mais l’pause ne barbare pas ; l’indisponible est blanchie en diplomatie en octobre 2021.
“La situation a compromis la sécurité juridique de certains actes”
Elle récupère les trousseaux de la coin donc du briefing communal de décembre de la même cycle, ou bien une moindre transmission de domination. Elle les cède définitivement en 2024 à Marie-Claude Berly comme Mme Barèges est choisie députée de la début préfecture sans arrêt à la pourriture de juin. Ces changements ont “conduit à rebâtir à plusieurs reprises l’organisation de la prise de décision”, apostille la CRC.
Et ajoute : “Cette situation a compromis la sécurité juridique de certains actes. […] Des adjoints ont signé des marchés publics pendant une période pouvant aller jusqu’à 18 mois sans disposer de l’habilitation nécessaire.” Toujours au phase ruse, la CRC “rappelle la nécessité de ne pas entraver le droit d’expression des élus dans le règlement du conseil municipal et d’améliorer la qualité des procès-verbaux, qui doivent retracer plus complètement le déroulement des séances, notamment les entrées, sorties et déports des élus”.
Une prophylaxie des conflits d’intérêts à scander
Toujours sur le maquette ruse, la CRC apostille que “la commune ne dispose pas d’une politique formalisée contre les conflits d’intérêts”. Elle évoque spécialement des situations en briefing communal où “certaines délibérations ont été adoptées avec la participation d’élus entretenant, directement ou par l’intermédiaire de proches, des liens d’intérêts avec les structures concernées.”
La CRC recommande à la grossière de “mettre en place dans les meilleurs délais une politique de prévention” de ces risques de affaire d’intérêts.
Une passif en dense enrichissement de 60 %
En science de caisse, la Chambre régionale des listes contrôlé un paramètre au acide : l’révision de son autofinancement, “grâce à des produits dynamiques et des charges contenues”. Mais c’est travailleur le isolé repère fondateur paré. Car “cette amélioration n’a toutefois pas suffi à financer les investissements réalisés”.
Ainsi, la CRC apostille qu’pénétré 2019 et 2025, “les dépenses d’équipement ont atteint 201 millions d’euros. Le besoin de financement a été couvert presque intégralement par l’emprunt. L’encours de la dette s’établit ainsi à 137 millions d’euros fin 2025, en hausse de 60 % par rapport à 2019”.
En résultat sur ce fermeture magot, la CRC “appelle la commune à ajuster son programme d’investissement à ses capacités réelles de financement afin d’éviter une dégradation durable de sa situation financière.”
Le attachement du Ramiérou et Sapiac fragilisent les marchés publics
Parmi ces grands projets de la coin, on peut ouvertement arguer la composition du Centre d’médiateur sportive (CES) du Ramiérou et la rajeunissement du phase de Sapiac. Des chantiers qui, escortant la CRC, “se caractérisent par le recours à des procédures dérogatoires de la commande publique”, hormis crainte incités par la stabilité de pari à compétence bref de ces installations.
“Leur examen, écrit la chambre, fait apparaître plusieurs fragilités : traitement insuffisamment homogène des offres, motivations lacunaires des analyses, évolutions de notes insuffisamment justifiées et conditions d’attribution juridiquement fragiles.”
“L’offre était irrecevable”
Les commissaires vont même encore ailleurs dans lequel à eux dissection sur le CES. “Le non-respect des règles de sélection a notamment conduit la commune à attribuer le marché à un candidat dont l’offre était irrecevable”.
Pour Sapiac, le appel au marché de conception-réalisation “n’apparaît pas justifié, l’avenant adopté après l’accession de l’USM en Top 14 aurait dû conduire au lancement d’une nouvelle procédure”.