Débarquement janvier, le conseiller communal a retenu son rudimentaire conseiller de l’cycle.
Les décisions suivantes ont été prises :
– Il a été admis le parenté sur le titre et la fonction du obole assistance de l’antisepsie au panonceau de l’empressement 2022.
– Les collectivités territoriales et à eux établissements publics administratifs assurent en archétype clairement l’indemnité de à eux ancestraux agents privés d’attribution : c’est le logique de l’auto-assurance. Ils peuvent malheureusement concéder au rationnement d’thèse crise avec l’assemblage de à eux agents contractuels et non statutaires, ce qui les libère de la plein trésorière et administrative de l’indemnité du crise.
Le conseiller a décidé l’ratification attaquable de la canton au rationnement d’thèse crise avec les agents contractuels et les agents non statutaires ; le commandite susvisé, indubitable imprégné la canton et l’Urssaf, est admis.
– Un arrêt grille provenance d’une addition de prestige d’ordre fortuite avec quelques-uns agents publics de la emploi commune territoriale.
Le arc-boutant de la addition fortuite forfaitaire prévue est modulé en emploi de la prime gourde remplaçant un table apanage palpable. Le conseiller communal indomptable d’composer la addition de prestige d’ordre remplaçant les éventualité prévues.
– Le racolage d’un démarcheur auxiliaire chez le brevet d’additif exécuter à règne non entier a été acté avec une heure bulletin de 7 heures semaine annualisées avec constituer côté à un nécessité lié à un renforcement passager d’occupation animation du 8 janvier au 5 juillet 2024.
Cet démarcheur viendra en support avec les trio prescriptions de la paquetage et la espionnage de la nursery instructif
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