Face aux incertitudes financières et à la abattement des recettes allouées aux collectivités, le discours départemental de l’Ariège défi sur une pilotage réservée verso assujettir son parité gestionnaire. Grâce à l’renforcement des taxes sur les transactions immobilières et à l’observation de la renationalisation du RSA, le district défi sur une manoeuvre d’prénotion.
Lundi 24 ventôse, les élus départementaux se sont réunis en pièce absolue verso la commencement repos de l’production du compte 2025, voté les 13 et 14 janvier derniers, comme un environnement habitant certain peu assourdissant. Le discours départemental doit dorénavant “piloter au mieux dans l’intérêt des Ariégeois”, hormis se poser en imprévu.
Face aux intentions du nation de abaisser les recettes versées aux collectivités, le district a pu recenser sur sa compétence d’prénotion. “Nous nous sommes saisis, le 24 février dernier, lors de la dernière séance, de la possibilité d’augmenter les DMTO (droits de mutation à titre onéreux, qui taxent les transactions immobilières, NDLR). Je peux vous dire que 25 départements sont dans une situation budgétaire particulièrement complexe, ce qui représente près d’un quart des départements”, prémuni la présidente du discours départemental, Christine Téqui.
“Ce n’est pas le cas du département de l’Ariège, parce que nous avons eu une gestion prudentielle. Nous nous sommes toujours dit que, quand les DMTO étaient sur un volume très, très important, un jour, ils rebaisseraient. Nous avons plutôt anticipé cela, en nous disant : il faut lisser cela dans le temps, regarder la moyenne des DMTO que nous touchions et faire un exercice d’anticipation. Nous nous doutions bien que cela n’allait pas rester au même niveau.”
La modalités des départements s’est curieusement dégradée au fil du période, singulièrement puis la défaut de à elles recettes fiscales, ce qui décape le participation de à elles missions. À ceci s’ajoute aussi l’renforcement importante de à elles dépenses sociales, estimée à grossièrement 5 % verso la particulière période 2024. Le addenda à accepté des allocations individuelles de réciprocité (APA, PCH, RSA) a, relativement éclat, été multiplié par une paire de au période habitant depuis 2012, piéton de 6,3 milliards d’euros à jouxtant de 12 milliards d’euros.
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Outre la pilotage prudentielle du district, celui-là a ahuri la atout d’tester la renationalisation du RSA, ce qui permet singulièrement d’apaiser les augmentations. “Ce volume que nous avions il y a deux ans, nous le payons toujours. Mais les augmentations, aujourd’hui, c’est l’État qui les prend.”
L’adhésion par les élus départementaux de l’renforcement du pourcentage des DMTO de 0,5 % permet d’coter une pécule verso 2025 de 841 000 €. Le discours départemental voit quoique l’renforcement de 3 % de la paquetage nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) amplifier les dépenses étroitement de 500 000 €.
“Si la proposition du gouvernement de porter cette hausse à 0,5 % ne répond pas complètement aux attentes départementales, pour le département de l’Ariège, elle permet de compenser l’augmentation de la CNRACL pour 500 000 €, qui est une charge nouvelle pour le département, et le gel de la recette TVA, qui représente une perte de recettes de 388 000 € par rapport à l’évolution de +0,8 % prévue dans notre budget 2025.”
En analogie, les singulières dépenses d’participation du district se sont vues alourdies de mieux de 1,4 million d’euros. “Nous avons une recette en plus pour deux dépenses supplémentaires”, conclut Christine Téqui.
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