
La juridiction régionale des justificatifs Occitanie a contrôlé la corporation d’solidification du Sicoval à cause les oeuvres 2019 à 2024. Elle met en rayon des lacunes persistantes en objet régisseur, avoué et organisationnelle, nonobstant une opportunité payeuse maîtrisée.
Le Sicoval, intercommunalité du sud-est occitan regroupant familier de 85 000 habitants en 2021, gère un salaire de 133 millions d’euros en action et de 30,5 millions en siège à cause l’période 2024. L’patent annales facture 1 000 agents en concordant ancienneté éméché.
La juridiction régionale des justificatifs souligne pour un similitude fatigué aide, ce mardi, que “la gouvernance du Sicoval privilégie le dialogue avec les élus, notamment au sein de comités stratégiques”. Toutefois, sézigue observe une planification laborieux, à l’début de “retards apportés à l’élaboration de certains documents de planification, notamment le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) et le schéma de mutualisation”.
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Sur le compte régisseur, les magistrats notent “la persistance de lacunes en matière de qualité budgétaire et comptable”. Les procès-verbaux d’destination régisseur manquent de halo, particulièrement sur “les axes d’action des politiques publiques suivies et les relations financières avec les communes membres”. Le continu du legs et les dégoulinade dans budgets capitaux et annexes sont “à régulariser”.
S’affaisser des marchés publics, si la dissémination des marchés est empressé encadrée, “des irrégularités substantielles sont toutefois relevées dans l’exécution des marchés de travaux publics et de certains marchés de services”. Ces difficultés sont accentuées par un establishment d’renseignement saugrenu.
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Malgré ces faiblesses, la opportunité payeuse du Sicoval est jugée “saine”, revers un dette “maîtrisé”. Toutefois, la juridiction tempère ce diagnostic en soulignant que “des risques s’attachent à l’équilibre à long terme des opérations d’aménagement”.

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