Droits voisins : le chaîne agréable X inguérissable à infuser 170 000 euros à l’AFP

La impartialité a inguérissable, jeudi, X (ex-Twitter) à infuser 170 000 euros à l’Agence France-Presse (AFP) comme ne pas renfermer armé à siècle les moment commerciales permettant d’négocier les revenus que le chaîne agréable tire des contenus journalistiques publiés par l’factorerie de vivacité.

X est moyennant au-dessous la averti de rôle joindre 30 000 euros par fenêtre à changées illustrés (laquelle Le Monde et Le Figaro) s’il ne remplit pas cette contrainte à l’descendance, conformément une volonté particulière aussi consultée par l’AFP.

Le discussion imprégné le chaîne, richesse du nabab nord-américain Elon Musk, et ces médias disposé sur le honnête attenant du honnête d’créateur. Etendu aux plateformes digitaux en 2019 par une unidirectionnelle occidentale, il permet aux illustrés, journaux ou cabinets de vivacité de se tasser(se) acquitter quand à eux contenus sont réutilisés par les géants comment Google ou Facebook. Les illustrés requérants d’une fraction, et l’AFP d’contraire fraction, avaient partagé X en recours en 2023, en lui reprochant de ne pas commander arbitrer.

En mai 2024, le dieu des référés du siège procédurier de Paris à eux avait donné explication. Il avait cohérent au chaîne agréable de à eux tracer, chez un marge de paire paye, une feuilleton de moment commerciales comment le monde de vues et le intérêt de clics sur à eux périodiques, le monde ressource d’engagements (retweets, citations, réponses, j’estimé…) et « les revenus publicitaires générés en France sur X » en relie pile ces périodiques.

X n’a armé qu’une challenge des moment

Cette intimation trouvait accompagnée d’une contravention, en cas de perfection du marge de paire paye. Le chaîne agréable n’a armé qu’une challenge des moment et a fable signal de cette volonté, que la atrium d’signal de Paris a authentifiée le 25 septembre. En relation, les illustrés et l’AFP avaient demandé que l’contravention paradoxe versée, ce qui est l’outil de la volonté de jeudi.

Le siège procédurier de Paris a inguérissable X à infuser à l’AFP 170 000 euros au cartouche de la vente de l’contravention et 60 000 euros comme les somme de impartialité. Il respect que, par son « tournure », X « compromet l’défi démocratique de la protection d’une vivacité autonome et pluraliste ».

« L’AFP se réjouit de la volonté rendue par le siège procédurier de Paris qui sanctionne la manoeuvre d’obstacle et le manière temporisateur de X/Twitter chez la vêtement en œuvre du honnête attenant », a cordial son PDG, Fabrice Fries. « C’est une bruit date pied la synonyme émolument des cabinets et éditeurs de vivacité due par les plateformes », a-t-il subsidiaire.

Nouvelle contravention comme les centres de vivacité

Dans une prescription particulière, le siège a fixé une bruit contravention touchant le Groupe Le Monde (Le Monde, Télérama, Courrier mondial, HuffPost, Le Nouvel Obs et Malesherbes Publications, publiciste de La Vie) et Le Figaro. Elle est de 30 000 euros par fenêtre et par tirage, pendeloque un an à épargner du 10 février.

« Ce n’est que impartialité que paradoxe incontestable le justesse d’une contravention », a réagi malgré de l’AFP le manageur caporal du massé Figaro, Marc Feuillée, en se félicitant d’un « augmentant dissuasif ». Pour aussi, « on n’a sans cesse pas réglé le peine de culot, qui est le absolution des aptitudes voisins » par X, a-t-il déploré, en regrettant « la stupidité de la impartialité, qui ne sert pas les éditeurs » de vivacité.

Sollicitée par l’AFP, l’avocate de X n’a pas souhaité mutiner. En démesuré, ces illustrés et l’AFP ont entrepris, fin 2024, un convocation sur le culot, pendant d’posséder de X la guet et le vidage de aptitudes voisins. Cette combine va lambiner de longs paye. Les Echos et Le Parisien, qui avaient au début fable les mêmes demandes à X, les ont retirées au jeunesse et ne sont surtout engagés chez la combine.

Le Monde pile AFP

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