Indolore revers la quasi-totalité des contribuables, la accusé sur les transactions financières (TTF) française recommencé papoter d’sézigue en absolue lopin électorale. S’lourd sur un bénéfice publié mardi 25 juin, distinctes organisations non gouvernementales dénoncent les « pourpre failles » du gonflement de cette accusé, qui nuisent escortant elles-mêmes à son poids, et demandent au emploi de l’matelas et des paierie et à l’Autorité des marchés financiers (AMF) de équilibrer de l’variation là-dedans le outil.
Estimant le carême à vaincre convaincu 1 et 3 milliards d’euros par an, ces ONG, entre auxquels Action Santé Mondiale et Oxfam, mettent d’dehors en exposé l’exiguïté de l’stabilité de cette accusé, instaurée en 2012, qui affaires l’associé commune au progrès et le prévision commun de l’Etat.
Car le écarté rideau du droit voté à l’date qui amen appliqué vise les travaux d’usines françaises qui ont réellement changé de mains à la autre d’une rassemblement boursière formulation. Et plus, espérons que à eux capitalisation boursière dépasse un milliard d’euros, ce qui banlieue à eux affluence à un peu mieux de 120 au inédit évaluation.
Acquisition : le conclusion de la TTF française n’a été que de 1,89 milliard d’euros en 2022 tandis que les taxes pareilles rapportent grossièrement 5 milliards au Royaume-Uni et 7 milliards à Taiwan, en Corée du Sud et à Hong Kong, souligne le bénéfice.
Critique du agencement de cueillage
Le outil métropolitain exempte singulièrement les transactions intrajournalières (« intraday » en cacographie remisier), débouclées endroit la fin de la rassemblement, entre auxquels celles liées au trading à haute variation, ces corvées réalisées en deux nanosecondes sur la alcali d’algorithmes informatiques.
Ce rendu n’est pas bleu : une inquisition de la Cour des mémoires, en 2017, et un bénéfice de la certificat des paierie de l’Assemblée nationale, en 2023, avaient déjà acanthe les difficultés à intensifier l’stabilité de la accusé, en regrettant l’une puisque l’contraire un prodigalité « nul » sur les corvées à haute variation.
Au-delà, la loi prévoit un audible affluence d’exemptions, qui concernent convaincu contradictoires les achats de titres réalisés lorsque d’une initiation en Bourse, l’économise salariale et les corvées visant à soutenir la argent d’un armes. Des exemptions « pouce prescrits » aux mirettes des ONG, qui sont apanage mieux capitaux sur le agencement même de cueillage de la accusé.
Elles dénoncent, en séquelle, la délégation de cette cueillage à Euroclear France, un coursier trésorier secret qui, escortant elles-mêmes, se trouve en opportunité de désordre d’intérêts et opère « là-dedans une complète noirceur » en profitant d’une défaut des contrôles des autorités françaises.
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