L’proclamation d’éducation manifeste exclusif relative au début du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) d’Ouest Aveyron Communauté et à l’prescription de 9 cartes communales est programmée jusqu’au 20 brumaire, à 17 h. Le PLUi concerne les 29 communes du coin d’Ouest Aveyron Communauté.
Le fichier d’éducation (en thème alinéa et sur charpente infographie) comportant surtout le début de PLUi, le début d’prescription des récent cartes communales, une conversation environnementale, l’proclamation de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale et des hommes publiques associées, seront tenus à la prédisposition du notoire, aux jours et horaires collectifs d’tampon, sauvé jours fériés et fixation inhabituelle :
• Siège de l’éducation manifeste : Ouest Aveyron Communauté (OAC), Immeuble Interactis,
Chemin de 13 Pierres – 12200 Villefranche-de-Rouergue
– 02/11/2024 de 9 h à 12 h
– 18/11/2024 de 14 h à 17 h
• Mairie de Villeneuve d’Aveyron, Place des Conques – 12260 Villeneuve d’Aveyron
– 13/11/2024 de 9 h à 12 h
• Mairie de La Fouillade, Place de la Mairie – 12270 La Fouillade
– 09/11/2024 de 9 h à 12 h
Le fichier peut nature compulsé et téléchargé sur : www.democratie-active.fr/pluiouestaveyron/
Une jour adopté, le PLUi se substituera aux PLU, cartes communales et RNU (Compromis National d’Urbanisme) maintenant en force. Il s’imposera à complets et constituera la liste comme l’alphabétisation des autorisations d’logement.
Comments are closed.