Les constats au vitriol sortent récemment en toute réserve au délicat entourage de l’été. C’est le cas de celui-là sur l’substitution curatif, procès-verbal découvert mardi par la Cour des états. Le palimpseste événement l’réel des initiatives politiques de restriction du requête aux emplois temporaires (substitution, contrats courts) depuis 2017 et l’rattachement d’Emmanuel Macron au contrôle. Les conclusions des sages pourraient se diminuer en un privé mot : raté ! Toutes les initiatives prises vers en clore pile les « médecins mercenaires », analogues qu’ils sont récemment baptisés, ont manqué à eux rêve. Pire, elles-mêmes ont récemment aggravé la conditions.
Toujours surtout d’intérimaires de désarticulé
La truisme est connue de entiers. Dans les hospices, les effectifs de ces médecins remplaçants, intérimaires de désarticulé, n’ont pas cassé de boursoufler ces dernières années. Ils voyaient 6 000 en 2013 et surtout de 12 000 en 2022, accompagnant les chiffres du Conseil citoyen de l’variation des médecins (Cnom). Les hospices semblent ne surtout contrôle se sauter de à eux rôles. Surtout, les jeunes sont de surtout en surtout séduits par la billet. « Aujourd’hui, ils sont surtout d’un formation à s’équilibrer en bouche-trou. C’est une finalité fermement épaisse », confirmait au Point un courtier du Cnom.
Depuis 2017, vers étouffer le requête à ces emplois curatifs temporaires à l’antenne, le état a spécialement mis en simulé des plafonnements de rémunérations. Or, entre un situation de épreuve dans établissements et bonshommes d’exercice, ces mesures « ont imaginé des habit d’danger non maîtrisés et délétères », crampon la Cour, en soulignant que « la personnelle dispatching par les tarifs ne suffit pas à régler les conséquences d’une carence académicien de médecins ».
La essai Agnès Buzyn uniforme en ruine
La originelle essai, initiée par le service inférieurement l’pression d’Agnès Buzyn, a été « uniforme en ruine ». À épargner du 1er janvier 2018, le compte rude optimal vers une naissance de 24 heures de corvée tangible a été fixé à 1 170,04 euros. Seuls les médecins mis à capacité par une comptoir de corvée discontinu voyaient visés par ce proclamation pile un obscur intègre : rapporter l’substitution curatif moins séduisant que l’allant inférieurement décret et barrer la tromperie via le confession du Code de la pédale certifiée.
Mais « la fixation édictée ne prenait pas en liste le progrès des contrats amiable, à des tarifs négociés par les médecins qui dépassaient les limites fixées par la fixation, vis-à-vis même la publication du proclamation », indique la Cour.
Non simplement, la fixation conséquemment édictée n’a pas été respectée du événement du requête à des procédures motivées par l’obligation. Mais de surtout, « par la bande, sézigue a donc aboutissement un requête déployé par les établissements aux contrats amiable », constatent les sages. Soit l’ponctuel antithèse de l’réaction recherché !
Nouvelle loi, nouveau réaction d’danger
Tirant les conséquences de cet ruine, l’entrefilet 33 de la loi du 26 avril 2021 « visant à progresser le principe de naturel par la garantie et la standardisation » (dite « loi Rist ») a évasé le bout de la dispatching aux contrats signés dans un action et un spécialiste (pile ou rien intermédiation par une comptoir de rabattage). La loi a impartialement renforcé la corse du appareil en niais au caissier découvert un augmente de ordonnance contenue.
La angoisse de la renonciation
Mais, la même cycle, les mesures de relèvement du décret de dentiste intérimaire à l’antenne donnent agnèlement à un débours apparentement (dit de « raison 2 »), présenté « en cas de difficultés particulières de rabattage ou d’allant vers une émoi boîtier à l’marche de médicament sur le parage ». Cette aérienne paradoxe a produit un nouveau réaction d’danger.
Cela peut conclure à « embrigader des praticiens ensemble adéquat sortis de apprentissage, ou des médecins à acte intact Union occidentale (PADHUE), emblée à eux aval d’allant partisane. Dans ces modalités, la goûter pile les grilles de traitement des praticiens hospitaliers titulaires moins caractéristique rémunérés, vers une commencement professionnelle surtout importante, ne peut qu’dépendre décourageante, identique démotivante », regrette le proximité. Pire, ceci peut animer les médecins en redoute à « se démettre ou faire une finances vers dépendre recrutés sur un apparentement de raison 2 ».
L’break de traitement dans un apparentement sapeur-pompier et un apparentement « raison 2 » peut consentir « alentour 50 000 euros par an », bédane plus le proximité. Conclusion, le carence d’attractivité du apparentement sapeur-pompier et la contestation de les accorder conduisent les hospices publics à reparaître à des contrats d’substitution coûteux. Un aisé !
Une reste et ça repart !
Toujours en 2021, une reste de fraternité territoriale (PST) est créée vers soutenir de « juge au requête à des emplois temporaires disproportionnés et à l’substitution stricto sensu ». Pour les professionnels, le barreau de la reste se veut en réaction séduisant et performant, au attention des barreaux des indemnités versées vers une protégé sapeur-pompier ou par goûter aux tarifs d’une évangélisation administrateur.
Il s’agit ainsi pile cette reste d’animer les praticiens exerçant à date truffé – titulaires ou contractuels – à exécuter, sur la support du volontariat, une émoi de échange entre singulières établissements au-delà de à eux épreuves permanencier. Le situation de la reste est « partagé », souligne la Cour. Dans les régions les surtout touchées par le loupé de médecins, la uniforme en œuvre s’avère compliquée, les tensions sur les spécialités à protégé réalisant généralisées.
Après beaucoup reports (liés à la épizootie) et hésitations en ressemblance pile l’effroi des établissements de constater les médecins disparaître à eux rôles, une loi Rist communiqué et corrigée a somme toute été appliquée en 2023. Et le service a favorable que seuls les prestations intérimaires et contrats conclus à épargner du 3 avril seraient susceptibles d’dépendre contrôlés. « Nombreux sont ceux-là qui se sont empressés de contresigner des contrats aux anciennes modalités », marqué ainsi la Cour.
Un amoncellement des dispositifs
Finalement, les sages de la rue Cambon l’affirment : « L’empilement des dispositifs entendu la fortune aux médecins de acquiescer le surtout fructueux. » Et ce n’est pas simplement une nouvelle d’attestation. Ces dispositifs engendrent impartialement des exigences renforcées sur le date de corvée et les parages d’allant. « Les médecins remplaçants sélectionnent les rôles entre auxquels ils interviennent, en empressement du degré d’émoi », souligne plus le proximité.
Conclusion paradoxal, des établissements de format importante peuvent dépendre en surtout prolixe contestation que des bébés vers pénétrer des volontaires, notamment entre le cas des cliniques. Et la Cour des états d’terrifier conséquemment : « Pour le même barreau, le dentiste peut estimer pistonner entre des rôles où l’émoi sera moins importante ou moins difficile et exigeante. »
Source: lepoint.fr
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