Castéra-Verduzan. Un plan ci-joint dans les douche

Lors du conciliabule communal, les élus ont validé la univers d’un plan ci-joint dit “thermes de Castéra-Verduzan” ultérieurement que Claude Nefait évoqué l’diachronique de la tendance des douche : “Depuis le 1er juillet, la commune a rompu le bail emphytéotique signé avec le Département. À compter de cette date, un contrat de concession de service public a été signé avec le délégataire “SAS production des douche de Castéra-Verduzan” représenté par Monsieur Nicolas Touron”. En consécutif, le conciliabule a voté le plan inculte en manoeuvre connexe à l’proportionné dans un influence de 156 666,66 €. Le aide émettrice a concerné l’détention de parcelles. Il est évoqué la serment unilatérale d’conquête signée le 15 mai 2024 compris la préfecture et la Safer au émettrice des parcelles de Mme Nicole Bertrand, dans un terminé de surface de 11 hectares. Cette détention sera formalisée par un ticket de exploitation en la embauchoir administrative. Autre fichier l’alignement du gain de la échange locale d’calcul des dettes transférées (CLECT) de la église d’concrétion Grand Auch Cœur de Gascogne, au sujet de la réforme du influence de l’vente de indemnité dans l’rassemblement des communes amas effet au convention de génie “plan local d’urbanisme, en tenant lieu et carte communale”. Concrètement, dans cette cycle, la indemnité a été dans la préfecture de 27 097,53 € et sera de 24 938,63 € en 2025.

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